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Marques déposées par Syndicat Mixte pour l'Equipement Touristique de la Manche (Collectivité Publique) Maison du Département
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MAISON DE LA BAIE DU MONT SAINT-MICHEL LA BAIE RELAIS DE GENETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE LA BAIE DU MONT SAINT-MICHEL LA BAIE RELAIS DE GENETS
Syndicat Mixte pour l'Equipement Touristique de la Manche (Collectivité Publique) Maison du Département
Conseil Général de la Manche Maison du Département

Numéro de dépôt :
97687031
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2007

Présentation de la marque MAISON DE LA BAIE DU MONT SAINT-MICHEL LA BAIE RELAIS DE GENETS

Déposée le 7 juillet 1997 par Syndicat Mixte pour l'Equipement Touristique de la Manche (Collectivité Publique) Maison du Département et Conseil Général de la Manche Maison du Département auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DE LA BAIE DU MONT SAINT-MICHEL LA BAIE RELAIS DE GENETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Les déposants sont Syndicat Mixte pour l'Equipement Touristique de la Manche (Collectivité Publique) Maison du Département, domicilié(e) Rond-Point de la Liberté, 50008 SAINT-LO Cédex - France et Conseil Général de la Manche Maison du Département, domicilié(e) Rond-Point de la Liberté, 50008 SAINT-LO Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges CARBONNEL Syndicat Mixte pour l'Equipement Touristique Maison du Département - France.

La marque MAISON DE LA BAIE DU MONT SAINT-MICHEL LA BAIE RELAIS DE GENETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687031.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE LA BAIE DU MONT SAINT-MICHEL LA BAIE RELAIS DE GENETS est expirée depuis le 7 juillet 2007.

Syndicat Mixte pour l'Equipement Touristique de la Manche (Collectivité Publique) Maison du Département a également déposé les autres marques suivantes : LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL OPERATION GRAND SITE


Syndicat Mixte pour l'Equipement Touristique de la Manche (Collectivité Publique) Maison du Département - Rond-Point de la Liberté, 50008 SAINT-LO Cédex - France

Conseil Général de la Manche Maison du Département - Rond-Point de la Liberté, 50008 SAINT-LO Cédex - France


Monsieur Georges CARBONNEL Syndicat Mixte pour l'Equipement Touristique Maison du Département - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Visites touristiques Services de musées Point d'accueil et d'information touristique Organisation de visites guidées Organisation d'expositions à but culturel

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.